GROUPE 1 Cours de grammaire en visio 6e et 5e | Juillet 2026

Votre enfant devra être équipé du livret, en version physique ou PDF.
Le lien de connexion à la visio vous sera envoyé par email quelques jours avant le premier cours.

CONDITIONS GÉNÉRALES DE VENTE — COURS DE FRANÇAIS
EN GROUPE EN LIGNE Les Bancs de l'École — lesbancsdelecole.fr

Article 1 — Objet

Les présentes conditions générales de vente régissent les modalités d'inscription et de participation aux cours de français en groupe en ligne proposés par Les Bancs de l'École, ci après désignée "l'Organisatrice".

Les cours sont dispensés en visioconférence par Laura, ancienne enseignante de français au collège, à destination d'élèves de collège (6e, 5e, 4e, 3e).

Article 2 — Inscription

L'inscription est validée à réception du paiement complet ou de la première échéance en cas de paiement en plusieurs fois.

Chaque inscription ouvre une place nominative dans un groupe limité à 5 élèves. Cette place est réservée exclusivement pour l'élève inscrit pour la durée du cycle concerné.

Les groupes sont constitués par niveau : 6e-5e d'une part, 4e-3e d'autre part. L'inscription vaut acceptation du niveau de groupe indiqué au moment de l'achat.

Article 3 — Tarifs et paiement

Le tarif est indiqué en euros toutes taxes
comprises sur la page produit correspondante au moment de l'inscription.

Le paiement est exigible avant le premier cours.
Un paiement en plusieurs fois peut être proposé selon les modalités précisées au moment de l'achat. En cas de paiement en plusieurs fois, l'absence de règlement d'une échéance entraîne la suspension de l'accès aux cours jusqu'à
régularisation.

Article 4 — Matériel pédagogique

Le livret Les Bancs de l'École correspondant au cycle en cours est indispensable pour suivre les séances. Il doit être en possession de l'élève avant la première séance.

L'achat du livret est distinct de l'inscription aux cours. Il reste acquis à l'élève indépendamment de la poursuite ou non des cours.

L'Organisatrice ne pourra être tenue responsable en cas d'impossibilité de suivre les cours liée à l'absence du livret.

Article 5 — Organisation des séances

Les séances se déroulent en visioconférence sur la plateforme indiquée à la confirmation d'inscription. Le lien de connexion est transmis par email avant la première séance.

Les créneaux horaires sont fixés à l'inscription et communiqués sur la page produit. L'Organisatrice se réserve le droit de modifier exceptionnellement un créneau, avec un délai de prévenance minimum de 48 heures.

Les séances peuvent être complétées par des exercices ou supports additionnels à la discrétion de l'Organisatrice, en complément du livret.

Article 6 — Absences et remboursements

Les séances sont dues qu'elles soient suivies ou non. La place étant réservée dans un groupe à effectif limité, aucun
remboursement ne sera effectué en cas d'absence de l'élève.

En cas d'absence, l'enregistrement de la séance sera transmis par email dans les 24 heures suivant le cours, afin que l'élève puisse rattraper la séance en autonomie.

En cas d'annulation d'une séance par
l'Organisatrice, une séance de remplacement sera proposée dans les meilleurs délais ou, à défaut, un avoir d'un montant équivalent sera émis.

Article 7 — Cycle et renouvellement

L'inscription est valable pour le cycle indiqué sur la page produit. Elle n'est pas reconduite automatiquement.

Pour participer au cycle suivant, une nouvelle inscription est nécessaire. Les places n'étant pas garanties d'un cycle à
l'autre, l'inscription anticipée est recommandée.

La résiliation en cours de cycle ne donne lieu à aucun remboursement.

Article 8 — Comportement et exclusion

L'élève s'engage à adopter un comportement respectueux envers l'Organisatrice et les autres membres du groupe pendant les séances.

En cas de comportement perturbateur répété, l'Organisatrice se réserve le droit d'exclure l'élève du groupe. Dans ce cas,
aucun remboursement ne sera effectué pour les séances restantes.

Article 9 — Droit à l'image et enregistrement

Les séances peuvent être enregistrées par l'Organisatrice aux seules fins de transmission aux élèves absents. Ces
enregistrements ne sont pas diffusés publiquement.

En s'inscrivant, le représentant légal de l'élève accepte que l'image et la voix de l'élève puissent apparaître dans ces
enregistrements à usage strictement privé.

Article 10 — Acceptation des conditions

L'inscription aux cours vaut acceptation pleine et entière des présentes conditions générales de vente.